Déposée le 15 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THIBAULT BERGERON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « Créateur d'emballages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THIBAULT BERGERON domicilié(e) LE PARC - 56190 - MUZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 877 080 515 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, THIBAULT BERGERON, SAS domicilié(e) LE PARC - 56190 - MUZILLAC - France.
La marque Créateur d'emballages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THIBAULT BERGERON SAS, SAS - LE PARC - 56190 - MUZILLAC - France - SIREN 877080515
THIBAULT BERGERON, SAS - LE PARC - 56190 - MUZILLAC - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Inscription le 18 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587718 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Inscription le 18 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°587720 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Inscription le 18 octobre 2012 - Changement de dénomination n°587719 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-18
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512196 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2012-10-18
Inscription le 7 juin 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°602526 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-07
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou carton ; produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie. Imprimerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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